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Quelle que soit leur origine ou la quantité produite, les déchets sont classés dangereux s’ils présentent une ou plusieurs des 15 propriétés de danger énumérées à l’annexe I de l’article R. 541-8 du code de l’environnement.  

Ils peuvent être de nature organique (solvants, hydrocarbures,etc.), minérale (acides, boues d’hydroxydes métalliques,etc.) ou gazeuse.

 

Les déchets dits « dangereux » contiennent, en quantité variable, des éléments toxiques ou dangereux présentant des risques pour la santé humaine et l’environnement 

Les déchets dangereux 

Code des déchets dangereux 

H1 Explosif ;
H2 Comburant ;
H3-A Facilement inflammable ;
H3-B Inflammable ;
H4 Irritant ;
H5 Nocif ;
H6 Toxique ;
H7 Cancérogène ;
H8 Corrosif ;
H9 Infectieux ;
H10 Toxique pour la reproduction ;
H11 Mutagène ;
H12 Substances et préparations qui, au contact de l'eau, de l'air ou d'un acide, dégagent un gaz toxique ou très toxique ;
H13 Sensibilisant ;
H14 Écotoxique ;
H15 Substances et préparations susceptibles de donner naissance à une autre substance de la liste  ci-dessus. 

  Les déchets dangereux font l’objet de règles de gestion particulières en raison des risques particuliers d’impact environnemental et sanitaire associés à leur manipulation. 

Le mélange de déchets dangereux est interdit, sauf dérogation (Article L541-7-2 du code de l’environnement).